Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Encyclopédie de vente Multimédia
TMT-Europe (S.A.)

Numéro de dépôt :
97690743
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2007

Présentation de la marque Encyclopédie de vente Multimédia

Déposée le 1 août 1997 par la Société Anonyme (SA) TMT-Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Encyclopédie de vente Multimédia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TMT-Europe domicilié(e) 2, Rue Maurice Hartmann, 92137 Issy-Les-Moulineaux Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel-Georges MOTTOULLE TMT-Europe - France.

La marque Encyclopédie de vente Multimédia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Encyclopédie de vente Multimédia est expirée depuis le 1 août 2007.

TMT-Europe a également déposé les autres marques suivantes : Coaching Assisté par Ordinateur


TMT-Europe (S.A.) - 2, Rue Maurice Hartmann, 92137 Issy-Les-Moulineaux Cedex - France


Monsieur Michel-Georges MOTTOULLE TMT-Europe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

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